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  • RCS : Annecy numéro : 130 946 486
  • TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
  • Contact e-mail : contact@univers-bain.com
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  • Adresse de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.
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  • RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 807 00016
  • TVA : FR35510909807
  • Marque : Déposée à l’INPI sous le numéro 09 3 645 729.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site (textes, logos, graphismes, icônes, images et sons) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

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